Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X
COMPARIN DANIELE
DUCOURTIEUX DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93478378
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X

Déposée le 29 juillet 1993 par COMPARIN DANIELE et DUCOURTIEUX DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont COMPARIN DANIELE, domicilié(e) 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France et DUCOURTIEUX DOMINIQUE, domicilié(e) VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELE COMPARIN - France.

La marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X est expirée depuis le 29 juillet 2003.

COMPARIN DANIELE a également déposé les autres marques suivantes : L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X , L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X


COMPARIN DANIELE - 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France

DUCOURTIEUX DOMINIQUE - VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France


DANIELE COMPARIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Parfumerie Savons Huiles essentielles Cosmétiques Lotion pour les cheveux Dentifrice Préservatifs Huiles et graisses industrielles Essences

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.